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Marques déposées par l'association loi 1901 IRFA ENTREPRISES
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IRFA FORMATION
Marque enregistrée - Marque en vigueur

IRFA FORMATION
ASSOCIATION IRFA ENTREPRISES
ASSOCIATION IRFA EVOLUTION
ASSOCIATION IRFA NORMANDIE-MAINE

Numéro de dépôt :
4389426
Date de dépôt :
04/09/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/09/2027
IRFA FORMATION de IRFA ENTREPRISES

Présentation de la marque IRFA FORMATION

Déposée par voie électronique le 4 septembre 2017 par l'association loi 1901 IRFA ENTREPRISES, l'association loi 1901 IRFA EVOLUTION, l'association loi 1901 IRFA NORMANDIE-MAINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « IRFA FORMATION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-41 du 13 octobre 2017.

Les déposants sont l'association loi 1901 IRFA ENTREPRISES domicilié(e) Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France, l'association loi 1901 IRFA EVOLUTION domicilié(e) Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France, l'association loi 1901 IRFA NORMANDIE-MAINE domicilié(e) Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Philippe SCELIN domicilié(e) Pôle universitaire d'Alençon - Capus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France.

La marque IRFA FORMATION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4389426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque IRFA FORMATION arrivera à expiration en date du 4 septembre 2027.


ASSOCIATION IRFA ENTREPRISES - Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France

ASSOCIATION IRFA EVOLUTION - Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France

ASSOCIATION IRFA NORMANDIE-MAINE - Pôle universitaire de d'Alençon – Campus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France


Monsieur Philippe SCELIN - Pôle universitaire d'Alençon - Capus de Damigny - 61250 - DAMIGNY - France


Publication - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Enregistrement avec modification - Publication le 9 févr. 2018 au BOPI 2018-06

– éducation. – formation. – informations en matière d'éducation. Recherche avancée TMCLASS. – coordination de cours d'instruction, d'éducation et de formation pour jeunes et adultes. – formation pour adultes. – orientation professionnelle (conseils en matière d'éducation ou de formation). – service en matière d'orientation professionnelle.